Le 4 mars, le tribunal administratif de Marseille a rendu un jugement marquant en établissant un lien entre le cancer du sein d’une infirmière et ses horaires de travail de nuit. Cette décision pourrait ouvrir la voie à d’autres reconnaissances de maladies professionnelles liées au travail nocturne, un enjeu crucial pour de nombreuses personnes confrontées à des pathologies similaires.
EN BREF
- Le tribunal administratif de Marseille a reconnu un lien entre le cancer du sein d’une infirmière et son travail de nuit.
- Cette décision pourrait encourager d’autres malades à faire reconnaître l’origine professionnelle de leurs maladies.
- Le combat judiciaire de l’infirmière Sylvie Pioli a duré sept ans et pourrait inspirer d’autres cas similaires.
Dix-sept ans après avoir pris sa retraite, Sylvie Pioli, infirmière de 67 ans, a obtenu gain de cause après un long parcours judiciaire. Le tribunal a reconnu que son cancer du sein était lié à ses horaires de travail de nuit, qu’elle a exercés pendant près de vingt-cinq ans au centre hospitalier de Martigues, dans les Bouches-du-Rhône. Elle a déclaré : « C’est l’aboutissement après sept ans de combat ». Ce jugement représente non seulement une victoire personnelle, mais aussi un espoir pour d’autres femmes souffrant de maladies similaires.
Il est intéressant de noter que Sylvie Pioli n’avait pas conscience du risque encouru en effectuant des nuits de 20h30 à 6h30, 140 nuits par an. Ce lien entre le travail de nuit et le cancer du sein a été mis en avant par un médecin, qui a alerté l’infirmière sur les dangers potentiels. Le tribunal a effectivement retenu cette hypothèse, citant des études scientifiques qui montrent les effets du travail nocturne sur les fonctions hormonales des femmes, ce qui augmente le risque de cancer. Le jugement souligne également que les autres facteurs potentiels expliquant le développement de la maladie chez Pioli, tels que les antécédents familiaux et les habitudes de vie, étaient faibles ou absents.
Cette victoire pourrait-elle influencer la reconnaissance d’autres cas similaires ? François Dosso, qui a soutenu Sylvie Pioli dans ses démarches, estime que chaque cas reconnu par la justice ouvre la voie à une plus grande prise en compte des maladies professionnelles. « Plus il y aura de cas reconnus, plus cette pathologie aura des chances d’être considérée comme maladie professionnelle », affirme-t-il. À 75 ans, cet ancien mineur lorrain et syndicaliste de la CFDT continue de défendre les droits des travailleurs touchés par des maladies liées à leur profession.
En France, deux voies permettent de faire reconnaître l’origine professionnelle d’une maladie. La première repose sur des tableaux établis par l’Institut national de recherche et de sécurité (Inrs), qui listent les conditions de reconnaissance de certaines pathologies comme maladies professionnelles. Si un malade remplit les critères, il n’a pas besoin de prouver le lien avec son travail, comme c’est le cas pour les cancers du poumon liés à l’amiante. La dernière mise à jour de ces tableaux date de 2022, concernant le cancer de la prostate et l’exposition aux pesticides.
Dans les cas où aucun tableau ne mentionne la maladie, comme c’est le cas pour le cancer du sein et le travail de nuit, les malades doivent constituer un dossier prouvant le lien entre leur pathologie et leur activité professionnelle. Ce processus commence par un certificat médical attestant de cette connexion, suivi d’une évaluation par le comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles (CRRMP).
Malheureusement, de nombreux dossiers comme celui de Sylvie Pioli rencontrent des refus initiaux, ce qui oblige les victimes à relancer des procédures longues et douloureuses. Jean-Luc Rué, responsable santé sécurité à la CFDT, souligne que ces démarches peuvent rouvrir des blessures émotionnelles, dissuadant ainsi de nombreuses personnes de se lancer dans cette voie. Emmanuel Ricard, médecin en santé publique et porte-parole de la Ligue contre le cancer, abonde dans ce sens : « Pour les malades, il est épuisant de se battre pour survivre tout en gérant un parcours administratif complexe ».
Actuellement, nous sommes dans une phase où la reconnaissance judiciaire de ces cas est cruciale. Emmanuel Ricard rappelle qu’il a fallu attendre 2021 pour que la France reconnaisse le lien entre le cancer du rein et l’exposition au trichloréthylène, un solvant utilisé dans l’industrie. Ce cheminement a commencé bien des années auparavant, avec la reconnaissance de 25 dossiers similaires.
Les tableaux de maladies professionnelles ne sont pas figés et les données scientifiques évoluent. Béatrice Fervers, responsable de consultations sur les cancers professionnels au Centre Léon-Bérard à Lyon, évoque des parallèles avec l’exposition aux pesticides, où des cas ont dû être portés devant la justice avant qu’un tableau ne soit mis en place. Sur la question du lien entre le travail de nuit et le cancer du sein, elle note que les avancées scientifiques sont encore à un stade préliminaire, mais la reconnaissance des cas peut faire évoluer la législation.
La décision du tribunal administratif de Marseille pourrait ainsi devenir un précédent significatif pour des milliers de travailleurs exposés à des risques similaires. La route est encore longue, mais chaque victoire judiciaire contribue à faire avancer la reconnaissance des maladies professionnelles et à offrir un espoir à ceux qui luttent contre des pathologies liées à leur travail.
