Les vacances approchent et, avec elles, l’envie de voyager. Cependant, il est crucial de vérifier la validité de son passeport avant de prendre l’avion. Un récent jugement a éclairci la situation pour les détenteurs de passeports périmés, comme l’illustre l’affaire opposant une famille à la compagnie aérienne EasyJet.
EN BREF
- La Cour de cassation a tranché en faveur d’une famille contre EasyJet.
- Un passeport périmé depuis moins de cinq ans permet de voyager dans certains pays.
- La décision souligne la primauté d’un accord européen sur une directive récente.
En février 2026, un tribunal français a statué que la compagnie aérienne EasyJet avait commis une erreur en refusant l’embarquement d’une enfant dont le passeport était périmé depuis 18 jours. Cet incident remonte à 2018, lorsqu’une famille tentait de prendre un vol de Paris à Milan. Après avoir été empêchés d’embarquer, ils ont engagé un bras de fer juridique pour obtenir un remboursement des frais d’hôtel engendrés par cette situation.
La famille s’appuyait sur l’Accord européen de 1957, qui stipule que les ressortissants des pays membres peuvent entrer et sortir librement avec certains documents, dont les passeports, même s’ils sont périmés. En revanche, EasyJet se basait sur une directive de l’Union européenne de 2004, qui exigeait des documents en cours de validité pour les séjours de moins de trois mois.
Après plusieurs rebondissements juridiques, y compris un rejet de la demande d’indemnisation en 2022, la famille a décidé de se pourvoir en cassation. Le 15 novembre 2023, la Cour de cassation a annulé le jugement précédent, affirmant la primauté de l’Accord européen sur la directive européenne. Cette décision signifie que les voyageurs peuvent se rendre dans les pays signataires de l’accord même avec un passeport périmé, tant qu’il ne l’est pas depuis plus de cinq ans.
Ce jugement est un rappel important pour tous les voyageurs. Il est désormais possible de voyager vers certains pays avec un passeport périmé, à condition de respecter cette limite de temps. Par exemple, la compagnie aérienne Transavia indique sur son site qu’il est possible de voyager avec un passeport périmé entre les pays du Conseil de l’Europe.
Cependant, il est conseillé de vérifier la validité de son passeport avant de partir, afin d’éviter des complications à l’aéroport et des démarches administratives imprévues. Les longs week-ends de mai et les vacances d’été sont des périodes propices aux voyages, et une bonne préparation peut éviter bien des tracas.
En somme, cette décision de justice apporte une clarté bienvenue concernant les voyages avec des passeports périmés, tout en soulignant l’importance de la vigilance pour les voyageurs. Vérifiez votre passeport avant de vous envoler et profitez de vos vacances sereinement.
