Le travail de nuit est une réalité pour de nombreux professionnels de santé, mais les conséquences sur la santé demeurent souvent méconnues. À Marseille, une décision judiciaire a marqué un tournant en reconnaissant qu’une infirmière, atteinte d’un cancer du sein, a été directement affectée par ses horaires nocturnes. Ce jugement pourrait ouvrir la voie à de nouveaux droits pour les travailleurs de nuit.
EN BREF
- Un tribunal de Marseille a reconnu un lien entre travail de nuit et cancer du sein.
- Cette décision pourrait renforcer les droits des professionnels exposés à des horaires décalés.
- Le cancer du sein reste la première cause de mortalité par cancer chez les femmes en France.
Le 5 mars dernier, le tribunal administratif de Marseille a rendu une décision qui pourrait avoir des répercussions significatives pour les soignants travaillant de nuit. En effet, la juridiction a établi qu’il existait un lien direct entre les horaires de travail nocturne et l’apparition d’un cancer du sein chez une infirmière ayant exercé pendant près de 25 ans à l’hôpital de Martigues. Ce jugement contredit la position initiale de la direction de l’hôpital, qui avait rejeté la demande d’imputabilité de la maladie en 2021.
Dans son jugement, le tribunal a rappelé l’importance du critère d’imputabilité des maladies au travail dans la fonction publique hospitalière. La loi stipule qu’une maladie doit être clairement influencée par les conditions d’emploi. En s’appuyant sur des études scientifiques, la décision a mis en avant les risques accrus de cancer liés au travail de nuit, notamment par des perturbations hormonales chez les femmes, constatées dès 2007. Pour l’infirmière concernée, diagnostiquée en 2014, le nombre de nuits travaillées (environ 140 par an) et l’absence d’autres facteurs de risque ont été déterminants dans la décision du tribunal.
Le dossier a également révélé que l’infirmière ne présentait pas d’antécédents familiaux ni de facteurs hormonaux ou environnementaux susceptibles d’expliquer l’origine de son cancer. Face à ces éléments, le tribunal a conclu à une forte probabilité de lien entre l’exposition prolongée aux horaires de nuit et le développement de la maladie. En conséquence, l’hôpital a été contraint de reconnaître la pathologie comme liée à la fonction de l’infirmière, ouvrant ainsi la voie à une indemnisation calculée sur le taux d’incapacité.
Avec environ 12 000 décès chaque année, le cancer du sein demeure la principale cause de mortalité par cancer chez les femmes en France. Malgré la quantité croissante de preuves scientifiques, l’indemnisation pour exposition au travail de nuit reste rare. Le Centre international de recherche sur le cancer (CIRC) a classé, depuis 2007, les horaires décalés comme « probablement cancérogènes », alors que l’Inserm a établi que dix années de travail nocturne à raison de deux nuits par semaine triplent le risque de développer cette maladie. Pourtant, peu de professionnels ont réussi à faire reconnaître officiellement leur pathologie comme maladie d’origine professionnelle.
Malgré quelques succès judiciaires, souvent le fruit de longues procédures, la reconnaissance des cancers liés au travail nocturne reste marginale. Le cas de cette infirmière marseillaise rappelle celui d’une soignante mosellane, récemment reconnu en 2023, après presque trois décennies d’exposition. D’autres actions sont en cours pour d’autres types de cancers associés à des horaires décalés. Ce jugement marseillais pourrait être un tournant décisif, incitant davantage de professionnels concernés à revendiquer leurs droits.
Dans un contexte où la santé des travailleurs est de plus en plus mise en avant, cette décision pourrait servir de précédent et apporter un espoir aux nombreux soignants exposés à des conditions de travail éprouvantes. Le défi demeure de transformer cette avancée juridique en une véritable reconnaissance des droits des travailleurs de nuit, souvent oubliés dans les débats sur la santé au travail.
