Suspension d’un procès en Belgique contre TotalEnergies : attentes vis-à-vis de la justice française

Un procès engagé en Belgique par l’agriculteur Hugues Falys contre TotalEnergies a été suspendu ce mercredi. Cette décision intervient alors que la justice française doit se prononcer sur une affaire similaire. Le tribunal de l’entreprise du Hainaut, situé à Tournai, a décidé de surseoir à statuer jusqu’à la fin du mois de juin, date à laquelle un jugement est attendu à Paris.

EN BREF

  • Le procès contre TotalEnergies a été suspendu jusqu’à une décision française.
  • Hugues Falys réclame 130 000 euros pour des pertes dues au dérèglement climatique.
  • Ce procès est le premier en Belgique contre une multinationale du pétrole pour des raisons climatiques.

Le tribunal a fixé une nouvelle audience pour septembre, afin de reprendre les débats. La décision de suspendre le procès a été justifiée « dans l’intérêt d’un débat pleinement éclairé ». TotalEnergies a pris acte de cette suspension, tandis que Hugues Falys a exprimé sa satisfaction quant à la reconnaissance de sa légitimité par le tribunal.

Ce procès s’inscrit dans un contexte où TotalEnergies est déjà confronté à des accusations de la part d’organisations non gouvernementales (ONG) et de la Ville de Paris. Ces derniers l’accusent de ne pas respecter son devoir de vigilance en matière environnementale, selon une loi française adoptée en 2017. Les plaignants réclament des mesures strictes, notamment l’arrêt de nouveaux projets d’hydrocarbures et une réduction de la production de pétrole de 37 % d’ici 2030.

Dans le cadre de l’affaire belge, Hugues Falys demande réparation pour des événements météorologiques extrêmes qui ont eu un impact significatif sur sa production agricole entre 2016 et 2020. Il évoque notamment des sécheresses qui ont gravement affecté ses récoltes de fourrages, ce qui a eu des répercussions sur son activité d’élevage bovin. En plus de l’indemnisation, il demande au tribunal d’obliger TotalEnergies à réduire son empreinte carbone, en favorisant une transition vers les énergies renouvelables.

Me Marie Doutrepont, avocate de Falys, a souligné que « nos droits fondamentaux sont violés au quotidien par le dérèglement climatique, et les grandes entreprises comme TotalEnergies portent une responsabilité écrasante. » Ce procès est unique en Belgique, où des actions en justice ont déjà été intentées contre les pouvoirs publics pour inaction face au changement climatique, mais jamais contre une multinationale pétrolière.

Mercredi, plusieurs dizaines de militants d’ONG ont manifesté pour soutenir Hugues Falys, arborant des banderoles avec le message « Big polluters must pay! » (les grands pollueurs doivent payer). Ce mouvement témoigne d’une pression croissante sur les entreprises pour qu’elles prennent des mesures concrètes en réponse aux défis climatiques actuels.

Les audiences précédentes de ce procès, qui se sont tenues de novembre 2025 à janvier 2026, ont permis d’établir des arguments des deux côtés. Les avocats de TotalEnergies ont dénoncé une « instrumentalisation de la justice » par des ONG, affirmant que la responsabilité du réchauffement climatique ne repose pas uniquement sur les producteurs d’énergie, mais également sur les choix politiques des gouvernements.

Le « Farmer Case », comme l’ont surnommé les ONG, s’inscrit dans une tendance mondiale de procès climatiques, où des entreprises sont mises en cause pour leur rôle dans le changement climatique. Un exemple notable est celui d’un agriculteur péruvien qui a poursuivi la société allemande RWE pour la fonte d’un glacier andin menaçant sa maison. Bien que sa demande ait été rejetée, les tribunaux commencent à reconnaître la possibilité de tenir les pollueurs responsables de dommages environnementaux.

À présent, toutes les parties sont conviées à une nouvelle comparution le 9 septembre 2026, où elles discuteront des prochaines étapes de cette procédure judiciaire.